Association Française du Cheval Crème, 81630 Montgaillard., Tél. 05 63 33 53 43.    afcc@cheval-creme.com

Règles de l'Association


Articles 1 à 20 sont les statuts (voir page statuts).

Article 21.         REGLEMENTS DE L'ASSOCIATION
A.         ADHESION:         L'Adhésion à l'association sera pour une année calendaire, avec renouvellement avant le 1er Janvier de chaque année.  Les  membres seront contactés dans le bulletin de liaison de Novembre, avec une feuille d'adhésion.
B.      Quand un membre n'a pas payé son adhésion depuis plus d'un an il peut redevenir membre en payant le simple prix d'adhésion.

Article 22:         DISCIPLINE et/ou SUSPENSION des MEMBRES:
A.      Cause de sanction ou suspension d’un membre. violation des règlements, d
élibéré ou autrement. Falsification des Papiers.
B.      Les étapes de discipline.

1)      L'AFCC reçoit la plainte.  Une somme de 30,50 € devra accompagner la plainte.
2)      Le bureau de l'AFCC fera une enquête pour voir si la plainte est légitime.
Si la plainte est légitime la discipline sera: Pour falsification des documents d'inscription (application d'inscription, transfert de propriété ou breeders reports)
 a)      Première fois - le membre sera suspendu des droits de membre qui inclut le droit d'inscrire les chevaux ou poulains pendant un an. Le membre devra demander sa réintégration par écrit.
 b)      Les papiers des chevaux du nom du violateur seront demandés pour être corrigés à ses frais. Les papiers détenus par d'autres propriétaires seront aussi demandés mais au frais du nouveau propriétaire.
 c)      Second fois -  le membre sera interdit d'adhésion et d'inscription des chevaux pendant 5ans. Après 5ans le membre doit demander sa réintégration par écrit.
 d)      La violation des règlements pour tous les programmes sponsorisés par l'AFCC  peut entraîner au membre d'être suspendu des concours et points programmes. La même chose arrivera aux non-membres pour des violations similaires.

ARTICLES 23 - 29 NON ATTRIBUE

Article 30:                STUD BOOK AMERICAIN   
                a)                AMERICAN CREME (A/C): Pour qu'un cheval puisse être inscrit American Creme il faut être issu de parents inscrit dans l’ACHR ou tout autre stud book approuvés par eux, dont un au moins est inscrit section crème. Il doit avoir la peau rose ou légèrement orange, et une des  couleurs de robe citée dans le standard avec les yeux bleus.
                b)            NATIONAL RECORDING CLUB (NRC)  Livre  pour les poulains  Palomino ou Isabelle issus de chevaux inscrits.

Article 31 :                 INSCRIPTION DES CHEVAUX dans le registre  français du Cheval Crème.

1)        Sont seuls admis à porteur l’appellation Crème les animaux inscrits à l’American Creme Horse Registry section crème ou section breeding stock au sein duquel est intégré le registre français.
2)       Les inscriptions au registre français du cheval Crème se font au titre de l’ascendance ou au titre de l’importation.
3)       Est inscrit automatiquement au titre de l’ascendance tout produit né en France, non inscriptible à un autre stud-book, ou registre français d’un stud-book,  géré en France,  remplissant les conditions suivantes :

Issu de deux reproducteurs approuvés par le registre français du cheval crème selon les conditions des articles 8 et 9, dont un au moins est inscrit section crème.     Soit
 -     deux parents inscrit en section crème

 -     un parent inscrit section crème et un parent inscrit section breeding stock.
 -     un parent inscrit section crème et un parent inscrit à un registre du Quarter Horse reconnu au plan international.
 -     un parent inscrit section crème et un parent inscrit à un registre du  Lusitanien reconnu au plan international.
 -     un parent inscrit section crème et un parent inscrit à un registre du  Barbe / Arabe Barbe  reconnu au plan international.
 4)    Issu d’une saillie régulièrement déclarée d’un étalon agréé à la monte publique.
 5)    Ayant été déclaré dans les 15 jours qui suivent sa  naissance aux Haras Nationaux.
 6)   Ayant eu son signalement relevé sous la mère avant le sevrage et avant le 31 décembre de l’année de naissance par un agent habilité        des Haras Nationaux ou par toute autre personne habilitée à cet effet.
 7)   Ayant été marquée par radiofréquence suivant les modalités prévues par le réglementation en vigueur.

8)    Ayant fait l'objet d'un contrôle de filiation compatible avec les ascendants déclarés à partir des naissances de 2007.
 9)   Ayant obtenu le « Certificat of Registration » délivré par l’American Creme Horse Registry dont une photocopie couleur marquée        « copie certifiée conforme » par le propriétaire est transmise à l’établissement public Les Haras Nationaux.
 10)  Immatriculé et enregistré au fichier central des équidés qui lui délivre un document d’identification et un carte d’immatriculation.

Article 32:                STANDARD SECTION CREME
               
Corps :      Tête expressive avec  grands yeux,  ganaches bien dessinés,  cou long avec attache de l’encolure fine; épaule longue oblique                   et  bien musclé; poitrail profond; dos court; rein large; croup rond et bien musclé; cuisse bien musclée;  paturons de                   longueur moyenne et oblique.
Couleur:     Blanc  à crème avec crin et queue variant de blanc à crème foncé.
Peau:          Rose, quelques petites taches noires autour des yeux ou de la bouche ou sur les parties génitales seront admises. Mais la                    peau mouchetée ou marbrée est éliminatoire.
Yeux:          Bleus
Sang:           Quarter Horse, Lusitanien/Ibérique et Arabe.
Hauteur:      1m 48 et plus avec une moyenne de 1m 55 à 1m 60.
Poids:          400kg à 550kg.
Caractère:    Volontaire, gentil, docile et fier.

STANDARD SECTION BREEDING STOCK
Même que ci-dessus mais de robe Palomino ou Isabelle avec les yeux foncés et la peau foncé.

Article 33:      REGLEMENTS D'INSCRIPTION 

A.      Seuls sont inscriptible les chevaux issu de deux reproducteurs inscrit à l’American Creme Horse Registry section crème ou section breeding stock ou à tout autre registre agréé par l’ACHR  dont un au moins est inscrit ACHR  section Creme.
                    
B.      Les poulains inscrits en CREME ou BREEDING STOCK doivent avoir leur signalement fait sous la mère par un agent des Haras Nationaux ou un vétérinaire agrée par eux et ayant été marqué par radiofréquence suivant les modalités prévues par la réglementation en vigueur. La  demande d’inscription se fera sur l’imprimé de l’association avec le certificat de saillie incorporé et sera renvoyée à l’Association Française du Cheval Crème  accompagnée de 5 photos, devant, derrière, chaque côté, plus une photo avec sa mère, plus le prix d’inscription. Ces frais seront à la charge du propriétaire du cheval.

C.      Approbation des étalons

A compter du 1er janvier 2014 sont approuvés pour produire dans le registre français du cheval crème, tous les étalons respectant les conditions suivant :
          
           · avoir leur document d'identification validé, leur génotype déterminé, leur carte d'immatriculation à jour
           · pour les étalons de robe Crème,  fournir à l'association le résultat du laboratoire sur les gènes de couleur qui devra              indiquer :
           1.    la présence de 2 gènes crème, sauf s'ils sont issus de deux parents testés positifs pour la présence de 2 gènes                   crème. 
           2.    l'absence du gène gris à compter du 1er janvier 2015, sauf s'ils sont issus de deux parents testés negatifs pour le                   gène gris.
           * fournir à l'association le résultat du test relatif au SCID pour tous les étalons y compris les étalons de race Crème, ayant un parent Arabe ou de lignée Mayghib, conformément à l'annexe 4, sauf s'ils sont issus de deux parents testés negatifs. 

De plus, l'association vérifie que les étalons sont inscrit :

            1.  au registre français du cheval crème et de robe crème (cremello ou perlino) ou inscrit en scetion breeding stock
            ou
           2. inscrits au registre français du Quarter Horse, et avoir fourni un test certifiant qu'ils ne sont pas porteurs de  l'anomalie             génétique HYPP lorsqu'ils ont un parent de lignée IMPRESSIVE sauf s'ils sont issus de deux parents testés negatifs.
            ou
            3.  en tant que facteur de Crème et de robe crème (cremello ou perlino),
            ou
            4.  au registre français du cheval de Pure Race Lusitanien et approuvés dans leurs race.
            ou
            5.  au registre français du cheval Barbe/Arabe Barbe.

Tous les étalons respectant les conditions fixées ci-dessus sont approuvés à produire dans la race. Ils peuvent être présentés à la commission nationale de classification pour obtenir une classification autre que la classification "non présenté" qui est attribuée par défaut, voir annexe 6.

L'association communique à l'IFCE la liste des étalons remplissant ces conditions pour enregistrement de l'approbation.

Le carnet de saillie français est délivré ensuite annuellement par le SIRE si l'étalon satisfait aux conditions sanitaires de l'annexe 3.

Les documents français utilisés pour la monte publique ne se substituent pas au Stallion Report de l'American Creme Horse Registry .

C bis Juments     

A compter du 1er janvier 2014, pour être confirmées pour la production dans le registre français du cheval Crème, les juments doivent :

     - avoir leur document d'identification validé, leur carte d'immatriculation à jour.
     - être agées d'au moins 2 ans pour être âgées d'au moins 3 ans au moment de la saillie.
     - avoir obtenu un avis favorable de la commission de confirmation.
     - pour les juments de robe Crème,  fournir le résultat du laboratoire sur les gènes de couleur qui devra indiquer :
           1.    la présence de 2 gènes crème, sauf s'ils sont issus de deux parents testés positifs pour la présence de 2 gènes                   crème. 
           2.    l'absence du gène gris à compter du 1er janvier 2015, sauf s'ils sont issus de deux parents testés negatifs pour le                   gène gris.
           * fournir à l'association le résultat du test relatif au SCID pour tous les juments à partir du 1er janvier 2015 y compris les juments de race Crème, ayant un parent Arabe ou de lignée Mayghib, conformément à l'annexe 4, sauf s'ils sont issus de deux parents testés negatifs. 
          * avoir fait l'objet d'un examen vétérinaire attesté par le certificat joint en annexe 2 du présent règlement.

De plus, l'association vérifie que les juments sont inscrit :

            1.  au registre français du cheval crème et de robe crème (cremello ou perlino) ou inscrites en scetion breeding stock
            ou
            2. au registre français du Quarter Horse, et avoir fourni un test certifiant qu'ils ne sont pas porteurs de l'anomalie             génétique   HYPP lorsqu'ils ont un parent de lignée IMPRESSIVE sauf s'ils sont issus de deux parents testés negatifs.
            ou
            3.  au registre français du cheval de Pure Race Lusitanien.
            ou
            4.  au registre français du cheval Barbe/Arabe Barbe.
            ou
            5.  en tant que facteur de Crème et de robe crème (cremello ou perlino).   

D.           L’association n’est pas responsable d’erreurs ou omissions de la part du demandeur. S’il y a erreur, omission, ou falsification, l’association  garde le droit de suspendre ou corriger le papier du cheval. Le propriétaire devra renvoyer le papier à l’association pour être corrigé. Les frais seront à la charge du propriétaire.

E.            Un cheval ou une jument avec un mauvais caractère, méchant, mordeur ou dangereux, mettant en danger des personnes ou d’autres chevaux  ne sera pas approuvé à la reproduction et ses produits ne seront pas inscrits.

F.            Un étalon ou jument inscrit à l’ACHR qui pour une raison ou une autre n’est pas approuvé à la reproduction pourra concourir dans les concours d’élevage si il est stérilisé. Il faut renvoyer une attestation du vétérinaire de la stérilisation  avec ses papiers et le prix demandé par l’association pour modification.

G.            Si la couleur d'un cheval inscrit change, ex. la peau devient grise ou mouchetée, les papiers devrait être renvoyés à l'association avec le prix demandé. Le cheval sera inscrit dans le livre Breeding Stock avec un nouveau papier.

A LA RECEPTION DES PAPIERS IL FAUT FAIRE UNE PHOTOCOPIE ET LA GARDER SOIGNEUSEMENT.

Article 34:                 SIGNALEMENT
A:           Tous les poulains inscrits en section CREME ou section BREEDING STOCK doivent avoir leur signalement fait sous la mère par un agent des Haras Nationaux ou un vétérinaire agrée par eux, ayant été marquée par radiofréquence suivant les modalités prévues par le réglementation en vigueur et ayant fait l'objet d'un contrôle de filiation compatible avec les ascendants déclarés à partir des naissances de 2007.

Article 35:                ADN.
Chaque étalon doit avoir son ADN enregistré au laboratoire LABOGENA, Laboratoire d’analyses génétiques pour les espèces animales, Domaine de Vilvert, 78352 Jouy-en-Josas. Les poulains né en 2005 et les juments née avant 1990 doit faire le test ADN pendant l’année 2005. Il faut demander le kit d’analyse à  LABOGENA.
Faire venir le vétérinaire  pour remplir les papiers. Envoyer le tube    dans son emballage d’origine à Labogena avec un mot demandant qu’il adresse les résultats à l’association du cheval crème.

Article 36:                TATOUAGE OU BLESSURE
                Toutes les marques des anciennes blessures ou des marques de tatouage d’identification ou numéro de puce électronique doivent apparaître sur la demande d'inscription                              

Article 37:                HONGRES
A.            Lorsqu’un cheval entier ou un étalon est castré, il faut contacter l'association immédiatement.
B.            Il faut renvoyer les papiers du cheval à l'association avec un mot du
vétérinaire qui indique la date de la castration et le type de chirurgie fait, l'association marquera sur les papiers le changement et le renverra au propriétaire.
C.            Il est interdit de marquer soi même le changement. Toute écriture sur les papiers d'origine,  n’ayant pas été  fait par le secrétaire de l'association rend la papier nul.

Article 38:                TAILLE
                Le cheval doit avoir une taille minimum d’1m 48. Avec une moyenne d’1m 55 à 1m 60

Article 39:                L'AGE D'UN CHEVAL
A.            L'âge d'un cheval sera calculé sur la base de l'année calendrier qui commence le 1er Janvier de l'année de naissance.
B.            Le cheval est un poulain de l'année pendant cette année calendrier de la naissance.
C.            Le cheval est  un poulain d'un an pendant la première année calendrier de l'année après la naissance (né à n'importe quel moment de l'année).
D.            Si le poulain est vendu sans être inscrit, le nom d’écurie sera nul. Le nouveau propriétaire pourra donner le nom qu'il voudra.

Article 40:                NOMS
A.            Le règlement suivant devra être appliqué pour les noms des chevaux.
B.           A partir de Septembre 1998 le nom ne devra pas dépasser 21  caractères et espaces. Il ne faut pas utiliser les apostrophes, tirets ou autres ponctuations.
C.            Le nom ne devra pas être un duplicata d'un nom déjà utilisé.
D.            En concours il faut utiliser le nom et numéro inscrit du cheval.

Article 41:                CHANGEMENT DE NOM

A.            Depuis Janvier 2000 les chevaux  ne peuvent plus changer de nom.
Les chevaux Quarter Horse Crème qui sont maintenant inscrite dans le stud book AQHA peuvent changer de nom si cette association à choisi un autre nom que la sien. Ces chevaux seront approuvé par l’ACHR comme reproducteur.

Article 42:                NOM D'ECURIE
A.          
Le nom d'écurie devrait être inscrit à l'AFCC et l’AWACHR. Il vous sera attribué un certificat et numéro qui vous donne droit à l'utilisation de ce nom.
B.          AUCUN DUPLICATA d'un nom d'écurie connu dans d'autres livres ne sera autorisé! (Excepté: si vous avez déjà  un nom d’écurie dans un autre livre, il faut envoyer la preuve de votre droit à ce nom).
C.         Seulement les poulains de vos juments ou des juments que vous louez auront le droit à ce nom d’écurie.

Article 43:                CERTIFICAT DE SAILLIES
A.         Les propriétaires d'étalons qui font des saillies avec des juments de l’extérieur devront donner aux propriétaires des juments des certificats de saillies de l'AFCC. Il faut les remplir et les signer. Le propriétaire de la jument devra envoyer le certificat de saillie et la feuille d'inscription à la naissance du poulain pour l'inscrire. Chaque étalonnier devra envoyer le breeders report dûment rempli avec les noms de toutes les juments saillies pendant l'année, avant le 30 Novembre de l'année en cours.

Article 44:                 NAISSEUR:
             Le naisseur est le propriétaire de la jument à la mis bas. Si la jument est louée une photocopie du document de location, dûment signée  par les deux parties, doit être déposée à l’association et le loueur sera considéré  comme naisseur.
             DECLARATION DE NAISSANCE : Dans les 15 jours de la naissance il faut envoyer le déclaration de naissance à l’association.

Article 45:                BREEDERS REPORT
A.        
Le propriétaire ou le loueur d'un étalon inscrit à l’ACHR en tant que RACE CREME ou BREEDING STOCK doit chaque année remplir un breeders report, avec les noms des juments saillies, leur numéro d’inscription et les dates de saillie. Cette feuille doit être renvoyée à l'Association Française du Cheval Crème avant le 30 Novembre de l'année en cours. Il faut marquer toutes les juments saillies, les juments du propriétaire et aussi les juments des tiers.  Il faut faire un report pour chaque étalon.
Les éleveurs peuvent se procurer ces feuilles gratuitement à l’association.
B.       Trente jours (30) devrions passer avant qu’une jument puis être saillie par un étalon différent, pour que les poulains pouvant  être inscrits.    
C        Une  amende   de  25 euro sera facturée aux propriétaires d’étalons qui n’envoi  pas  leur breeders report au date cité ci-dessus.  Les poulains issus  des étalons à qui les propriétaires n’envoi pas le report ne puissant pas être inscrit.

Article 46:                CHANGEMENT DE PROPRIETAIRE

A.                RESPONSIBILITE.                Le vendeur doit faire le changement de propriétaire sur un imprimé spécial de l’association (gratuit). Il faut le remplir avec le nom et le numéro d’inscription du cheval, le nom et l’adresse du nouveau propriétaire, la date de la vente, les signatures du vendeur et de l’acheteur.

B.                 L’ACHETEUR devra envoyer à l’AFCC le papier du cheval avec l’imprimé de transfert de propriété et le montant du prix de transfert. Si le changement de propriétaire est après un mois mais avant un an, une photo  du cheval  devrait être envoyée avec le transfert, si le changement est après un an, 5 photos du cheval, devant, derrière, chaque côté et la tête devraient être envoyée avec le transfert. L’association renverra le papier au nouveau propriétaire.         

Article 47:                COPIE CONFORME DES PAPIERS
                Une copie conforme est un nouveau papier donné aux propriétaires quand l'original est perdu ou détruit. Il faut une preuve écrite précisant les circonstances de la perte ou de la destruction et cette feuille dûment signée par le propriétaire du cheval.

Article 48:                LA MORT D'UN CHEVAL
A.          A la mort d'un cheval, il faut renvoyer le papier à l'association.
B.          Sur le dossier du cheval et les papiers sera marqué « décédé » et le papier renvoyé au propriétaire.
C.          Un cheval décédé ne peut pas être inscrit à l’association.
D.         Quand un cheval à vécu 30 ans après le 1 Janvier de la date de naissance, le cheval sera présumé mort et son dossier sera marqué décédé sans que l’association prenne contact avec le propriétaire. Le cheval ne sera plus approuvé à la reproduction, et les poulains nés après cette date ne seront pas inscrits. Si le cheval n’est pas mort et le propriétaire souhaite garder son inscription il faut envoyer une attestation que le cheval est  toujours vivant. (exemple: attestation du  vétérinaire).  Une attestation devra être envoyée à l’association chaque année.     

Article 49:     TECHNIQUES DE REPRODUCTION.
Les produits issus d’insémination artificielle ou de l’utilisation de transfert d’embryons sont inscriptibles au registre français du Cheval Crème à partir des naissances 2007.
Aucun produit né d'une technique d'une reproduction par clonage ne peut être inscrit au registre français du Cheval Crème.

   

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