Deux pages : 1° page Demande
d'inscription.
2°
page Changement de propriétaire
(pour les poulains non encore inscrits)
A imprimer recto verso ou deux pages separé.
TSVP
| Section 3 Changement
de propriétaire (pour les poulains non encore inscrits) Change of ownership for the foals not yet registered. |
| Je soussigné(s) propriétaire(s) de la jument au mise bas, autorise l'ACHR de faire le changement de propriétaire du poulain, décrit sur le premier page, une fois inscrite. |
| nom du cheval : |
| nom de l'acheteur |
| adresse |
| n° téléphone |
| Date de vente : |
| Signature vendeur |
| Les poulains,
pouliches vendus avant l'âge de 7 mois, qui ne sont pas encore inscrits
doivent faire l'objet en plus du prix d'inscription d'un changement de propriétaire.
Le prix du changement du propriétaire
est de 25 euros
dans le mois qui suit l'achat ou 40 euros
après. (tarif 2006).
Récapitulatif pour l'inscription des chevaux. Les demandes d'inscription non complètes, sans les bonnes photos ou règlement ne seront pas valides et peuvent être renvoyées au demandeur sans traitement.
Section 1. 4. Le nom du cheval. Donner
trois noms. Pas plus de 21 lettres, espaces inclus. Pas de ponctuation,
apostrophes ou Numéros. Ne pas utiliser de noms semblables
aux autres même s'ils sont écrits différemment. Section 2. 8. Signature (chaque signature individuelle doit être écrite à la main) exemple: Si les propriétaires de la jument au mise-bas est Jean et Marie Dupont. Les deux parties doit signer le papier ou s'il y a procuration sur un papier écrite et remise à l'association une partie peuvent signer pour l'autre et mettre son nom en entier à côté. Si la jument est en location la locataire doit signer le papier, la signature du locataire doit être à l'association sur un imprimé spécial, demander cet imprimé à l'association.
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